Mentions légales


Édition / publication du site :

Association Faune et Flore de l'Orne
CRIL 51 Rue Principale - 61420 Saint-Denis-sur-Sarthon
SIRET : 419526 14000027 - APE/NAF : 913E
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tél : 02 33 26 26 62

Directeur de publication: Monsieur Serge LESUR
 

Conception / Réalisation du site :

Milligramme Web Design
12 rue de la Serpe - 37000 Tours
www.milligramme.fr
 

Hébergement du site :

OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com
 

Données à caractère personnel :

Le site affo-nature.org fait l'objet d'une dispense de déclaration à la CNIL (dispense n°7 - Fichier de communication non commerciale)

Le traitement des informations recueillies par l'intermédiaire de ce site est destiné uniquement à des fins d'information et de communication externe. Il exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. En aucun cas ces données ne sont divulguées à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez votre demande par simple courrier à l'adresse : Association Faune et Flore de l'Orne - CRIL 51 Rue Principale - 61420 Saint-Denis-sur-Sarthon.

 

Lien avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement à notre site www.affo-nature.org ne sont pas sous la responsabilité de l'Association Faune et Flore de l'Orne. L'association n’est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles.

 

Droit d'auteur

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus de ce site sont la propriété exclusive de l'Association Faune et Flore de l'Orne. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes ou images), sur quel que support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.